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Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à l'offre actuelle sera également soumis aux conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions d'utilisation.

SECTION 1 - CONDITIONS D'UTILISATION DU STOCKAGE EN LIGNE

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Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou de code de nature destructive.

La violation ou le non-respect de l'une des conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser un service à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Vous reconnaissez que votre contenu (autre que les informations relatives aux cartes de crédit) est transmis en clair et (a) peut impliquer une transmission sur différents réseaux et (b) des modifications peuvent être nécessaires pour répondre aux exigences techniques lors de la connexion de réseaux ou d'appareils.

Les informations relatives aux cartes de crédit sont toujours cryptées lorsqu'elles sont transmises sur des réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou utiliser toute partie du service, l'utilisation du service ou l'accès au service ou tout contact sur le site web par lequel le service est fourni sans autorisation écrite expresse de notre part.

Les titres utilisés dans le présent accord ne le sont qu'à des fins de commodité et n'ont pas pour objet de limiter ou de restreindre votre utilisation du service.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations figurant sur ce site web ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le matériel figurant sur ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas servir de base unique à la prise de décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. L'utilisation du matériel sur ce site se fait à vos propres risques.

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SECTION 4 - MODIFICATION DES SERVICES ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT)

Certains produits ou services peuvent n'être disponibles qu'en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent n'être disponibles qu'en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.

Tous les efforts ont été faits pour représenter aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits vus en magasin. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit, mais n'avons aucune obligation, de restreindre la vente de nos produits ou services à une personne, une zone géographique ou une juridiction particulière. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou de prix sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service sur ce site web est nulle là où elle est interdite.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous nous passez. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités d'achat par personne, par ménage ou par commande. Ces limitations peuvent s'appliquer aux commandes passées à partir ou au titre du même compte client, de la même carte de crédit et/ou aux commandes portant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse électronique et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone que vous avez fournis au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de restreindre ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent être passées par des concessionnaires, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats que vous effectuez dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse électronique et les numéros et dates d'expiration de votre carte de crédit, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.


SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers sur lesquels nous n'avons aucun contrôle ni autorité.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à ces outils « en l'état » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, déclaration ou condition et sans aucune approbation. Nous n'acceptons aucune responsabilité découlant de votre utilisation d'outils optionnels de tiers ou en rapport avec celle-ci.

Toute utilisation par vous d'outils optionnels proposés par l'intermédiaire du site web se fait à vos risques et périls et vous devez vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions dans lesquelles les outils sont proposés par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).

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SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS D'INFORMATION ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

Si vous envoyez certaines soumissions (par exemple, des participations à des concours) ou des idées créatives non sollicitées, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres documents à notre demande, que ce soit en ligne, par courrier électronique, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière les commentaires que vous envoyez sur n'importe quel support, à tout moment et sans aucune restriction. Nous ne sommes pas et ne serons pas obligés (1) de garder les commentaires confidentiels ; (2) de payer une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.

Nous avons le droit, mais non l'obligation, de surveiller, de modifier ou de supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes conditions d'utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires n'enfreignent pas les droits d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques, la vie privée, les droits personnels ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, offensant ou obscène et qu'ils ne contiennent pas de virus informatiques ou d'autres logiciels malveillants susceptibles d'interférer de quelque manière que ce soit avec le fonctionnement du service ou de tout autre site web connexe. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse électronique, vous faire passer pour quelqu'un d'autre que vous-même ou nous induire en erreur ou induire un tiers en erreur quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de tous vos commentaires et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et ne pouvons être tenus responsables des commentaires publiés par vous ou par un tiers.

ARTICLE 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La fourniture d'informations personnelles par l'intermédiaire du magasin est soumise à notre politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité, veuillez vous référer à la page appropriée de notre site web.

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

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ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions énoncées dans les conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) encourager ou participer à toute activité illégale d'autrui ; (c) violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) harceler, abuser, insulter, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'appartenance ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) fournir des informations erronées ou trompeuses ; (g) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui est ou peut être utilisé d'une manière qui perturbe la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) collecter ou suivre les informations personnelles d'autres personnes ; (i) pour le spam, le phishing, le pharm, le pretext, le spider, le crawl ou le scrape ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site web connexe si vous violez l'une des utilisations interdites.


ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus par l'utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions retirer le service de temps à autre pour une durée indéterminée ou y mettre fin à tout moment sans préavis.

Vous acceptez expressément que l'utilisation du service ou l'impossibilité d'utiliser le service se fait à vos propres risques. Le Service et tous les produits et services mis à votre disposition par le biais du Service sont fournis (sauf mention expresse de notre part) « en l'état » et « tels que disponibles » pour votre usage, sans aucune représentation, garantie ou condition, expresse ou implicite, y compris toute garantie ou condition implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.

En aucun cas Lamode-Marseille, ses administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables d'un préjudice, d'une perte, d'une réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu'il soit fondé sur un contrat, un délit civil (y compris la négligence), responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit obtenu par l'intermédiaire du service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans le contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou rendu disponible par l'intermédiaire du service, même si l'on a été informé de leur possibilité.

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ARTICLE 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de protéger Lamode-Marseille, sa société-mère, ses filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, quant à toute réclamation ou demande, incluant les honoraires raisonnables d'avocat, faite par toute tierce partie à cause de ou découlant de votre violation de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou des documents qu'ils incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'une tierce partie.

ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme supprimée des présentes conditions d'utilisation. Cette décision n'affecte pas la validité et le caractère exécutoire des autres dispositions.

ARTICLE 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.

Les présentes conditions d'utilisation sont valables tant qu'elles n'ont pas été résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou en cessant d'utiliser notre site.

Si nous estimons que vous ne respectez pas, ou que nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté, l'une des conditions ou l'une des dispositions des présentes conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons par conséquent vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes conditions d'utilisation et toute politique ou règle d'exploitation publiée par nous sur ce site ou concernant le service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des conditions d'utilisation).

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée à l'encontre de la partie qui les a rédigées.

ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions d'utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois des Pays-Bas.

ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier régulièrement si des modifications ont été apportées à notre site web. La poursuite de l'utilisation ou de l'accès à notre site web ou au service après la publication de toute modification des présentes conditions d'utilisation constitue l'acceptation de ces modifications.